Prévenir les risques liés aux gaz d’échappement, cancérogène le plus fréquent au travail

Le gaz d’échappement diesel : un cancérogène très fréquent au travail

Près d’un million de salariés concernés en France

Le DARES Focus N°34 (Rosankis & Léonard, 2023) publié au mois de juin 2023 met en évidence qu’en moyenne en 2017, 11% des salariés français, soit 2,7 millions de personnes, étaient exposés à au moins un produit chimique cancérogène.

Selon les autrices, les gaz d’échappement des moteurs thermiques font partie avec les fumées de soudage, la poussière de bois, la silice cristalline, l’amiante et le formaldéhyde des produits chimiques cancérogènes auxquels les salariés français sont le plus fréquemment exposés et/ou les plus dangereux parmi les 28 produits chimiques cancérogènes recensés dans l’enquête Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer) de 2017.

Avec 995 000 salariés en 2017, les expositions aux gaz d’échappement diesel restent depuis 2003 celles qui affectent le plus grand nombre de salariés. Elles concernent davantage les salariés de la fonction publique territoriale (8%), les hommes (8%) et les ouvriers qualifiés (14%) (Rosankis & Léonard, 2023c).

Des effets délétères sur la santé : intoxications graves, chroniques et cancers

L’exposition répétées aux gaz d’échappement des moteurs thermiques (diesel, à essence ou à gaz) dont les particules pénètrent dans les bronches et les alvéoles pulmonaires peut provoquer des affections respiratoires, des intoxications chroniques et des cancers. La dangerosité des gaz d’échappement vient du fait qu’ils contiennent notamment :

Monoxyde de carbone

• Du monoxyde de carbone (CO, présent en concentration importante dans les émissions de certains moteurs), classé comme toxique pour la reproduction de catégorie 1A par l’Union Européenne) et qui peut conduire à une intoxication aiguë : fatigue, nausées, maux de tête, perte de connaissance, comas parfois mortels. [Cf Fiche Toxicologique FT 47 (INRS, 2021a)].
• L’utilisation de chariots automoteurs équipés de moteurs à gaz à l’intérieur de locaux génère des intoxications graves au monoxyde de carbone.
• De même, celle d’équipements avec des moteurs à essence dans des espaces confinés ou mal ventilés conduit chaque année à des accidents graves voire mortels.

NOx

• Du monoxyde et du dioxyde d’azote qui entraînent des irritations des yeux ou des voies respiratoires. [Cf. fiche toxicologique FT 133 (INRS, 2020)]

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

• Des particules fines riches en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) qui sont classées cancérogènes. En effet, faisant suite aux travaux de (Attfield et al., 2012) et (Silverman et al., 2012), le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) a classé les gaz d’échappement de moteurs diesel comme cancérogènes avérés (groupe 1), et les gaz d’échappement des moteurs à essence comme cancérogènes suspectés (groupe 2B), notamment du fait de leur teneur élevée en HAP. (CIRC, 2012).
• À moyen ou long terme, l’exposition au gaz d’échappement de moteur diesel est associée à une augmentation du risque de cancer des poumons et (possiblement) de cancer de la vessie. [Cf Fiche Toxicologique du Benzo[a]pyrène (INRS, 2022a)].
• Outre le potentiel carcinogène prouvé des HAP, pour les travailleurs exposés par voie respiratoire et/ou cutanée, selon (Valière, 2021) un lien est suggéré avec les pathologies respiratoires obstructives, l’obésité, les maladies cardio-vasculaires, les maladies à composante inflammatoire, les maladies auto-immunes et un éventuel effet perturbateur endocrinien.

De nombreuses situations à risques

Situations professionnelles qui conduisent à des expositions aux gaz d’échappement

Les situations professionnelles qui entraînent des expositions aux gaz d’échappement combinent souvent plusieurs facteurs :

• L’utilisation d’équipement à moteur thermiques à proximité des travailleurs et/ou dans des espaces clos et mal ventilés,
• Une répétition et des durées d’expositions très largement supérieures à la celle de la population générale,
• Un état / entretien inadapté ou insuffisamment régulier des équipements utilisés, y compris l’absence de filtre à particules dernière génération ou le non-respect de normes d’émission …

Les contextes d’utilisation (espaces clos ou non, +/- bien ventilés, travaux souterrains ou en altitude …) et de nombreux paramètres techniques liés au moteur utilisé peuvent influer sur la composition des gaz d’échappement, notamment :

• Le type de moteur (mode d’injection) ;
• Le type de carburant et la qualité de sa composition ;
• Le réglage et l’entretien du moteur ;
• Le régime du moteur (ralenti, accélération ou décélération, régime transitoire, marche stabilisée ou régime de croisière, pleine charge) ;
• La chaîne cinématique de l’engin ;
• La présence ou non d’un dispositif de dépollution.

Repérage et évaluation des situations à risques

Lister et qualifier les conditions d’exposition

L’évaluation des risques fait suite au repérage des situations de travail durant lesquelles les travailleurs (qu’ils soient salariés, intérimaires ou stagiaires) peuvent être exposés aux gaz d’échappement en tant qu’utilisateurs des équipements, personnels de maintenance ou travaillant à proximité des sources d’émission.

Les observations sur le terrain et les recueils d’information auprès des travailleurs concernés et de la médecine du travail … doivent permettre de préciser et qualifier les conditions d’exposition (durée, à quel moment, sous quelle forme) et éventuellement d’effectuer des mesures (Cf. Norme NF EN 14530).

Nature d’utilisation des différents types de carburants

Les documents (INRS, 2018, 2021b, 2022b) sont de bons supports pour repérer les principales situations à risques et fournissent des guides pratiques pour des actions de prévention.

• Dans le milieu professionnel, la grande majorité des véhicules de transport routier de marchandises, des engins de chantier (yc nacelles élévatrices) et de transport de marchandises utilisent des moteur Diesel. En milieux confinés (creusement de tunnels par exemple), l’utilisation du diesel est prépondérante en raison essentiellement des risques plus importants d’incendie ou d’explosion liés aux autres carburant.
• L’essence est utilisée pour des véhicules utilitaires légers et des petits engins non routiers portables (disqueuses, tronçonneuses, souffleuses, rotofils …) ou non portables (groupe électrogène…).
• Le GPL concerne surtout les chariots automoteurs ou nacelles élévatrices ; et le GNV les bus et les véhicules utilisés en agglomération. A noter que le GNL est, aujourd’hui, en développement dans le secteur du transport de marchandises.

Personnels exposés aux émissions de moteurs Diesel

Engins de chantier – camions et pelles mécaniques – Crédit photo Jason Jarrach

• Salariés travaillant dans des espaces confinés (les plus exposés) : utilisateurs d’engins à moteurs diesel pour la réalisation de travaux souterrains, conducteurs de chariots automoteurs diesel passant un temps significatif à l’intérieur d’entrepôts …
• Travailleurs chargés de l’entretien ou du contrôle technique des véhicules à moteur thermiques
• Conducteurs d’engins de chantiers ou de l’industrie extractive (mine …), de tracteurs agricoles, de poids lourds ou de véhicules légers
• Personnes travaillant à proximité de véhicules et engins à moteurs thermiques : travail sur la voie publique (TP, construction et entretien des réseaux), dans les cabines de péage ou les parkings …

Personnels exposés aux émissions d’équipements avec des petits moteurs à essence

Découpe à la tronçonneuse pour une construction en bois – Crédit Photo ArtTower

• Utilisateurs de petits moteurs à essence (petits groupes électrogènes, disqueuses, tronçonneuses…), exposés à des gaz d’échappement particulièrement riches en monoxyde de carbone (CO).
  • Les équipements avec des petits moteurs à essence ne doivent jamais être utilisés dans des espaces confinés ou mal ventilés : cela conduit chaque année à des accidents graves voire mortels. (cf. ANSES, 2024)
  • Facteur aggravant : il n’existe aucun appareil de protection respiratoire filtrant (masque à cartouche) qui protège du monoxyde de carbone.

Personnels exposés aux émissions de véhicules équipés de moteurs à gaz

Personne conduisant un chariot élévateur dans un entrepôt – Crédit Photo Jennifer Uppendahl

• Utilisateurs d’engins / de véhicules non routiers (chariots automoteurs…) équipés de moteurs à gaz dans des locaux mal ventilés. L’utilisation de chariots automoteurs équipés de moteurs à gaz à l’intérieur de locaux conduit à des intoxications graves au monoxyde de carbone. En particulier, en raison d’un entretien inadapté ou insuffisamment régulier qui peut induire une importante augmentation des émissions de monoxyde de carbone de ces moteurs.

Engager des actions de prévention des risques professionnels liés aux gaz d’échappement

Cadre règlementaire

Les articles R. 4412-59 à R. 4412-93 du Code du Travail prévoient des règles particulières de prévention et de protection que l’employeur doit respecter dès lors que des travailleurs sont exposés à certains agents chimiques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) de catégorie 1A ou 1B et ceux classés cancérogènes par l’arrêté du 26 octobre 2020 conformément à la définition donnée par l’article R4412-60 du Code du travail.

Définition « Agent cancérogène, mutagène ou toxique (CMR) »

« Article R4412-60

On entend par agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction les substances ou mélanges suivants :

1° Toute substance ou mélange qui répond aux critères de classification dans la catégorie 1A ou 1B des substances ou mélanges cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction définis à l’annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008 ;

2° Toute substance, tout mélange ou tout procédé défini comme tel par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l’agriculture. »

Travaux exposant aux émissions d’échappement de moteurs

Les travaux exposant aux gaz d’échappement de moteurs Diesel sont définis comme cancérogènes par l’arrêté du 26 octobre 2020 modifié (entré en vigueur le 1er juillet 2021). Ils sont à ce titre soumis aux obligations du Code du Travail particulières de prévention applicables aux agents CMR (Articles R. 4412-59 à R. 4412-93).

Les gaz d’échappement des autres moteurs thermiques sont considérées comme des agents chimiques dangereux et à ce titre sont visés par les obligations des dispositions spécifiques de prévention qui y sont liées (Articles R. 4412-1 à R. 4412-58).

Obligations liées à la ventilation des locaux

La ventilation des locaux exposant à ces émissions doit être conforme aux règles du Code du travail visant les locaux à pollution spécifique (articles R. 4222-10 à R. 4222-17) et les espaces confinés (Articles R. 4222-23 à R. 4222-24).

Respect des VLEP

L’arrêté du 3 mai 2021 a transposé la directive UE 2019/130 du 16 janvier 2019 portant modification de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail qui avait fixé des VLEP pour 8 nouveaux agents cancérogènes ou mutagènes.

Une valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) réglementaire sur 8 heures a été fixée au niveau européen pour les particules diesel à 0,05 mg/m3 en carbone élémentaire ; applicable à compter du 21 février 2023 sauf pour l’extraction souterraine et le creusement de tunnels où elle entrera en application à partir du 21 février 2026.

Il existe également des VLEP réglementaires pour le dioxyde de carbone (CO2), le monoxyde de carbone (CO), le monoxyde d’azote et le dioxyde d’azote.

SUBSTANCES	VLEP-8h		VLCT
> Concentration	ppm	mg/m3	ppm	mg/m3
Monoxyde de carbone (CO)	20	23	100	117
Monoxyde d’azote (NO)	2	2,5	–	–
Dioxyde d’azote (NO2)	0,5	0,96	1	1,91
Dioxyde de carbone (CO2)	5 000	9 000	–	–

• VLEP-8h = Valeur limite sur 8 heures destinée à protéger les salariés des effets à long terme, mesurée ou estimée sur la durée d’un poste de travail de 8 heures.
• VLCT = Valeur limite de court terme destinée à protéger les salariés des effets immédiats ou à court terme, mesurée ou estimée sur une durée de 15 minutes.

Limitation des émission des moteurs à gaz

Les moteurs à gaz destinés à équiper des véhicules non routiers (chariots automoteurs…) sont soumis à une réglementation européenne limitant leurs émissions depuis 2016.

Reconnaissance au titre de maladie professionnelle

Les intoxications au monoxyde de carbone peuvent être reconnues comme maladie professionnelle au titre du tableau 64 (RG64) des maladies professionnelles du régime général.

Prévenir les risques liés aux gaz d’échappement

Près de 44% des salariés ne bénéficient pas de moyens de prévention

Selon (Rosankis & Léonard, 2023c), 43,5 % des salariés exposés aux gaz d’échappement diesel ne bénéficiaient d’aucune protection collective en 2017. Les moyens de prévention les plus représentés étaient :

• EPC : ventilation générale (22,3%), aspiration à la source (9%), vase clos (0,3%).
• EPI : Cutanée (17,1%), respiratoire (12,4%) et oculaire (10%).

Démarche de prévention

La prévention des risques liés aux gaz d’échappement des moteurs thermiques repose sur les principes de la prévention des risques chimiques, ici appliquée à des agents chimiques dangereux et selon les règles de prévention spécifiques aux activités impliquant des agents chimiques classés comme Cancérogène Mutagène et Reprotoxiques (CMR) : cancérogène de catégorie 1 pour l’exposition aux émissions de moteurs Diesel riches en HAP et reprotoxique catégorie 1A pour l’exposition aux émissions de moteurs à essence riches en monoxyde de carbone (CO).

L’application des Principes Généraux de Prévention (PGP) implique de chercher en priorité à supprimer le risque, ou à substituer les produits ou procédés dangereux par leurs équivalents non ou moins dangereux. À défaut, les moyens de protection collective doivent être mis en œuvre pour réduire le risque au niveau le plus bas possible.

En complément d’un point de vue de la médecine du travail, la toxicité des HAP justifie une surveillance professionnelle qui peut être réalisée par la métrologie atmosphérique via le dosage du benzo(a)pyrène (BaP) principal HAP carcinogène, ou par la biométrologie basée sur le dosage urinaire du 1-hydroxypyrène (1-OHP), issu du pyrène (Pyr) non toxique, ou sur le dosage du 3-hydroxybenzo(a)pyrène (3-OHBaP), métabolite non toxique du BaP. Cf. (INRS, 2022a, 2022c ; Valière, 2021)

Exemples de mesures de prévention

Supprimer le risque	Réduction des polluants à la source : – Choix de moteurs électriques pour le matériel fixe ou semi-mobile – Emplacement du moteur : à l’extérieur du local de travail pour les moteurs diesel ou thermiques des engins (aspirateurs, compresseurs …) ou en surface en cas de travail souterrain
Diminuer le niveau des émissions polluantes	Mesures organisationnelles – Limiter le nombre de moteurs diesel ou thermiques utilisés dans un espace de travail, – Choisir des engins ou véhicules moins polluant ; par exemple : des chariots automoteurs à moteur à gaz – Mettre en place des procédures de travail pour éviter de laisser tourner inutilement les moteurs dans les ateliers de réparation EPC : captage et ventilation mécanique – Captage des gaz d’échappement à la source / au plus près de leur émission avec rejet à l’extérieur pour les véhicules et engins immobiles en atelier d’entretien ou en centre de contrôle technique avec des extracteurs de gaz d’échappement à déclenchement automatique (sur dérouleur) et/ou intégrés dans le sol pour les zones de livraison – Ventilation générale des lieux Moteurs équipés de filtres à particules dernière génération / Filtres à particules additionnels – Dans le cas des travaux souterrains en espaces mal ventilés ou de travaux effectués à proximité des engins où les expositions peuvent être élevées, il est particulièrement recommandé d’utiliser des engins équipés de moteurs de dernière génération équipés de filtres à particules. – Lors de l’achat d’un engin neuf, s’assurer que le moteur est bien équipé d’un filtre catalytique 3 voies avec régulation par sonde lambda et calculateur. – Son rôle est de neutraliser les 3 substances dangereuses présentes dans les gaz d’échappement : le monoxyde de carbone (CO), les HAP et les oxydes d’azote (NOx). Le catalyseurs 3 voies se charge d’oxyder le monoxyde de carbone (CO) en gaz carbonique (CO2) ; les hydrocarbures sont oxydés et éclatés en CO2 et vapeur (H2O) et les oxydes d’azote (NOx) sont réduits en vapeur d’eau et en azote. Entretien et contrôle régulier des moteurs – Un entretien régulier et adapté des moteurs respectant les instructions du fabricant et un contrôle périodique de la concentration en monoxyde de carbone dans les gaz d’échappement permet de maintenir leurs émissions à un niveau aussi bas que possible.
Réduire le nombre de salariés exposés et les niveaux et la durée d’exposition	Mesures techniques – Isoler les postes de travail polluants – Ventiler et placer en surpression les cabines de péage ou de parking Mesures organisationnelles – Organiser une rotation aux postes de travail – Effectuer un contrôle régulier de l’exposition des travailleurs…

Ressources

ANSES

• ANSES. (2024). Groupe électrogène en intérieur : Une cause d’intoxication au monoxyde de carbone. Vigil’ANSES, 22, 9‑14. https://vigilanses.anses.fr/sites/default/files/toxico_groupe-electro-N22_0.pdf

CIRC

• CIRC. (2012). Les gaz d’échappement des moteurs diesel cancérogènes (Communiqué de Presse (PDF) 213). CIRC. https://www.iarc.who.int/wp-content/uploads/2018/07/pr213_F.pdf
• Attfield, M. D., Schleiff, P. L., Lubin, J. H., Blair, A., Stewart, P. A., Vermeulen, R., Coble, J. B., & Silverman, D. T. (2012). The Diesel Exhaust in Miners Study: A Cohort Mortality Study With Emphasis on Lung Cancer. JNCI: Journal of the National Cancer Institute, 104(11), 869‑883. https://doi.org/10.1093/jnci/djs035
• Silverman, D. T., Samanic, C. M., Lubin, J. H., Blair, A. E., Stewart, P. A., Vermeulen, R., Coble, J. B., Rothman, N., Schleiff, P. L., Travis, W. D., Ziegler, R. G., Wacholder, S., & Attfield, M. D. (2012). The Diesel Exhaust in Miners Study: A Nested Case-Control Study of Lung Cancer and Diesel Exhaust. JNCI Journal of the National Cancer Institute, 104(11), 855‑868. https://doi.org/10.1093/jnci/djs034

DARES

• Rosankis, É., & Léonard, M. (2023a). Les expositions des salariés aux produits chimiques cancérogènes—DARES Focus N°34—Données [Dares Focus; XLSx]. DARES. https://bit.ly/3rr5w5D
• Rosankis, É., & Léonard, M. (2023b). Les expositions des salariés aux produits chimiques cancérogènes—DARES Focus N°34 [Page Web]. DARES. https://bit.ly/3LDRgxo
• Rosankis, É., & Léonard, M. (2023c). Zoom sur les expositions à 4 produits chimiques cancérogènes [Page Web]. DARES. https://bit.ly/46oWSDq

INRS

• INRS. (2018). Réduction des émissions des moteurs diesel sur les chantiers en espace confiné (Brochure ED 6296 ; Démarche de prévention). INRS. https://www.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-6296/ed6296.pdf
• INRS. (2020). Oxydes d’azote (Fiche Toxicologique Complète FT 133). INRS. https://www.inrs.fr/dms/ficheTox/FicheFicheTox/FICHETOX_133-2/FicheTox_133.pdf
• INRS. (2021a). Monoxyde de carbone (Fiche Toxicologique Complète FT 47). INRS. https://www.inrs.fr/dms/ficheTox/FicheFicheTox/FICHETOX_47-1/FicheTox_47.pdf
• INRS. (2021b). Prévention des expositions liées aux émissions des moteurs thermiques (Brochure ED 6246 ; Démarche de prévention). INRS. https://www.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-6246/ed6246.pdf
• INRS. (2022a). Benzo[a]pyrène [Fiche Toxicologique Complète]. INRS. https://www.inrs.fr/dms/ficheTox/FicheFicheTox/FICHETOX_144-1/FicheTox_144.pdf
• INRS. (2022b). Gaz d’échappement. Prévenir les risques liés aux gaz d’échappement [Dossier Web]. INRS. https://www.inrs.fr/risques/gaz-echappement/ce-qu-il-faut-retenir.html
• INRS. (2022c). Hydrocarbures aromatiques polycycliques (-) / 3-Hydroxybenzo(a)pyrène urinaire [Fiches Biotoxc]. INRS. https://www.inrs.fr/publications/bdd/biotox/dosage.html?refINRS=Dosage_149

ISO

• ISO. (2004). NF EN 14530—Air des lieux de travail—Dosage des matières particulaires émises par les moteurs diesel—Exigences générales (NF EN 14530; Version 2004). Afnor éditions. https://www.boutique.afnor.org/fr-fr/norme/nf-en-14530/air-des-lieux-de-travail-dosage-des-matieres-particulaires-emises-par-les-m/fa112821/23314

Règlementation du travail

Code du Travail

• Arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail. https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000042483502/2021-07-01

Quatrième partie : Santé et sécurité au travail (Articles R4121-1 à R4823-6)

• Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail (Articles R4211-1 à R4231-4)
  • Titre II : Obligations de l’employeur pour l’utilisation des lieux de travail (Articles R4221-1 à R4228-37)
    • Chapitre II : Aération, assainissement (Articles R4222-1 à R4222-26)
      • Section 3 : Locaux à pollution spécifique (Articles R4222-10 à R4222-17). https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000018488886/
      • Section 6 : Travaux en espace confiné (Articles R4222-23 à R4222-24). https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000018488920/#LEGISCTA000018532287
• Livre IV : Prévention de certains risques d’exposition (Articles R4411-1 à R4462-36)
  • Titre Ier : Risques chimiques (Articles R4411-1 à R4412-160)
    • Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques (Articles R4412-1 à R4412-160)
      • Section 1 : Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux (Articles R4412-1 à R4412-57). https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000018490323/
      • Section 2 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (Articles R4412-59 à R4412-93-4). https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000018490477/#LEGISCTA000018530809

Règlement Européen

• RÈGLEMENT (CE) N°1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006, RÈGLEMENT (CE) N°1272/2008 (2008). https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:353:0001:1355:fr:PDF
• RÈGLEMENT (UE) 2016/1628 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 septembre 2016 relatif aux exigences concernant les limites d’émission pour les gaz polluants et les particules polluantes et la réception par type pour les moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers, modifiant les règlements (UE) no 1024/2012 et (UE) no 167/2013 et modifiant et abrogeant la directive 97/68/CE, RÈGLEMENT (UE) 2016/1628 (2016). https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R1628&from=HR

THESE

• Valière, M. (2021). Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : Effets sur la santé et évaluation du risque cancérigène [Thèse pour le diplôme d’état de Docteur en Médecine, Université Grenoble Alpes]. https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-03736600

Crédit Photo Vincent Guzman