Document juridique | Mentions légales

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Article 1 – L’éditeur

Édition et direction de la publication

L’édition et la direction de la publication du site https://frugagile.consulting est réalisée par :

  • Nom du directeur de publication : Monsieur Saintorens Bruno; Ci-après « Éditeur »
  • Adresse : 6 rue Georges Pompidou, 33400 Talence.
  • Téléphone : +33 six huit neuf huit un un six huit sept
  • E-mail : bruno.saintorens[at]frugagile.consulting
  • Code SIRET : 849 761 218 00015
  • Code NAF : 7022Z
  • IPRP enregistré auprès de la DREETS Nouvelle-Aquitaine : N° 2022.33.001

Article 2 – L’hébergeur

L’hébergeur du site https://frugagile.consulting est :

  • La société INFOMANIAK NETWORK SA,
  • Dont le siège social est situé : Rue Eugène Marziano, 1227 Les Acacias (GE),
  • Numéro de téléphone : +41 22 820 35 40.

Article 3 – Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 – Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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Article 5 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

La marque Frugagile® est une marque déposée à l’INPI par Saintorens Bruno. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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Document en vigueur au 01/04/2019

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